Le forum du bodybuilding et du fitness
Bonjour ou bonsoir à toi !

Visiteur, n'hésite pas à t'inscrire et à venir nous rejoindre !

Déjà membre, n'oublie pas de te connecter pour avoir accès à toutes les fonctionnalités du forum !

Première participation ? Pense à te présenter dans la rubrique adéquate !

A bientôt !


Ce forum est destiné à tous les adeptes de la culture physique, du bodybuilding, du culturisme, de la musculation et du fitness !
 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 permis de conduire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
andré.s

andré.s

Masculin
Nombre de messages : 346
Age : 75
Localisation : hautmont
Salle d'entrainement : maubeuge
Réputation : 6
Points : 6955
Date d'inscription : 31/07/2010

permis de conduire _
MessageSujet: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeLun 7 Fév 2011 - 20:47

permis de conduire Numari10
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
odiau thierry

odiau thierry

Masculin
Nombre de messages : 325
Age : 57
Localisation : SAINT NAZAIRE 44
Salle d'entrainement : SGHM Guérande
Réputation : 3
Points : 7138
Date d'inscription : 17/03/2010

permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeLun 7 Fév 2011 - 22:19

merci ! c 'est vrai qu'ils ont dù en enlever pas mal comme ça !!

_________________
GET BIG ......OR DIE !!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
JR
Modérateur
JR

Nombre de messages : 7355
Salle d'entrainement : ITHAQUE Center, Bourges
Réputation : 121
Points : 15372
Date d'inscription : 02/12/2007

permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeLun 7 Fév 2011 - 22:58

apparemment c'est faux, d'après cet article de 2009:


L'information, censée être validée et transmise par les services juridiques du site territorial.fr, circule depuis quelques mois déjà sur le net. Subitement, en ce beau mois de novembre, la rumeur s'emballe et c'est la déferlante : en vertu de la non rétroactivité de la loi nos vieux permis sont permanents et ne peuvent donc voir un quelconque barême de points s'appliquer.

Contactés par nos soins, les services du portail territorial.fr restent pour le moins vagues sur le sujet en nous précisant que "n'ayant pas de service juridique, nous ne sommes pas en mesure, d'infirmer ou de confirmer la source de cette info qui n'a pas de lien avec les sujets que nous avons l'habitude de traiter. Le doute est permis...". IL faut donc chercher ailleurs la réponse aux interrogations soulevées par la rumeur.

Suivant les bons conseils distillés à l'intérieur même du message en circulation, il est judicieux de se renseigner auprès d'un site spécialisé dans le domaine juridique. C'est donc sur legifrance.fr que n'importe qui peut aller vérifier.
Le sport consistant à contester le retrait de points est à la mode et de nombreux avocats en font leur principale source de revenus. Pour autant, ils ne contestent jamais le retrait de points en fonction de la date initiale de délivrance du permis, et pour cause, le retrait de point est une sanction administrative. Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis a commis une infraction pour laquelle cette réduction est prévue.

En clair, depuis la mise en application de la loi relative au retrait de points, TOUS les permis français ce sont vus directement attribuer les fameux points et sont donc rentrés immédiatement dans le cadre de la loi.

A ce jour, les seuls moyens de contestation ayant une réelle efficacité sont les "vices de procédure". Maitre Bem en explique les tenants et aboutissants sur son blog juridique :
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
JC DUSSE

JC DUSSE

Masculin
Nombre de messages : 2506
Age : 37
Localisation : 75 et 02
Réputation : 90
Points : 10981
Date d'inscription : 14/06/2010

permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeLun 7 Fév 2011 - 23:08

ça s'appelle un HOAX ...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
manowar

manowar

Masculin
Nombre de messages : 3608
Age : 51
Localisation : amplepuis, rhone
Salle d'entrainement : Chez moi
Réputation : 147
Points : 11203
Date d'inscription : 27/11/2010

permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeMar 8 Fév 2011 - 12:21

Un canulars en français....

Moi, j'imaginais déjà Bernard et sa moto gagnant 40 Km/h de moyenne à la mode Road 66.... lol!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur En ligne
andré.s

andré.s

Masculin
Nombre de messages : 346
Age : 75
Localisation : hautmont
Salle d'entrainement : maubeuge
Réputation : 6
Points : 6955
Date d'inscription : 31/07/2010

permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeMar 8 Fév 2011 - 12:58

sanction administratives,oui,de toute manière nous serons toujours sanctionnés .

voici ce que j'ai trouvé en fouinant
Loi du 10 juillet 1989
article 21 de la dite loi précise que les dispositions seront appicables même aux permis obtenus avant la date d'entrée en vigueur en conseil d'état.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 18:42

En plus il faut savoir qu'on a le droit de refuser de signer un pv !
C'est arrivé à une copine elle a commis un excès de vitesse et quand il nous l'a tendu pendant qu'on le lisait je lui ai dit de ne pas signer car elle le contestait.

Bilan ils lui ont envoyé le pv MAIS ... le ptit détail que j'ai vu c'est que le pv la flashait sur la mauvaise nationale... vice de procédure Wink

Signer un pv c'est reconnaître sa faute il ne faut surtout pas l'oublier. C'est comme plaider coupable en vous disant que c'est ainsi pour vouloir prouver votre innocence ensuite Wink
Revenir en haut Aller en bas
JR
Modérateur
JR

Nombre de messages : 7355
Salle d'entrainement : ITHAQUE Center, Bourges
Réputation : 121
Points : 15372
Date d'inscription : 02/12/2007

permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 23:47

certains n'y croient pas mais dans tous les domaines çà vaut: "N'avoue jamais!"
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




permis de conduire _
MessageSujet: Re: permis de conduire   permis de conduire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

permis de conduire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum du bodybuilding et du fitness :: RUBRIQUES GENERALES :: La rubrique des "potins"-
Sauter vers: